Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE VALCOLOROIS"
TOMMASI Patrick

Numéro de dépôt :
1747433
Date de dépôt :
24/07/1987
Lieu de dépôt :
BAR LE DUC
Date d'expiration :
24/07/1997

Présentation de la marque "LE VALCOLOROIS"

Déposée le 24 juillet 1987 par TOMMASI Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAR LE DUC), la marque française « "LE VALCOLOROIS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOMMASI Patrick, domicilié(e) 56, rue Jeanne d'Arc, 55140 VAUCOULEURS - France.

La marque "LE VALCOLOROIS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE VALCOLOROIS" est expirée depuis le 24 juillet 1997.

TOMMASI Patrick a également déposé les autres marques suivantes : JEANNETTES DE VAUCOULEURS , CHATELAINES DE GOMBERVAUX


TOMMASI Patrick - 56, rue Jeanne d'Arc, 55140 VAUCOULEURS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-10

Pâtisserie-Gâteau